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Délibérations

Délibérations

35 résultats pour la valeur "2018" du filtre Année, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine

DECLARATION D'INTENTION ET AXES STRATÉGIQUES DU PROJET DE TERRITOIRE FESSENHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET 2019 DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE (SPIC)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION NOMINATIVE DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAU GIESSEN-LIÈPVRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ESPACES NATURELS SENSIBLES (INDIRECT)PARTICIPATION A L'ÉQUIPEMENT DE LA BRIGADE VERTE POUR LA LUTTE CONTRE LE MOUSTIQUE TIGRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRION CLIMATECONVENTION 2018-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLEANNEE 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION DE ZONES DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES SUR LES COMMUNES DE RIEDISHEIM ET SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT DE PRESENTATION ET PREMIER PLAN DE GESTIONPOUR LA PERIODE 2019-2029 EN VUE DE LA CREATIONDE LA RESERVE BIOLOGIQUE MIXTE DES MASSIFS FORESTIERSDE LA HAUTE-BERS ET DU SEEWANDDE LA FORET DEPARTEMENTALE DE LA DOLLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D ENTRETIEN EFFECTUES SUR 21 TILLEULSREMARQUABLES A HIRTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE DE PARTENARIATRELATIVE A LA GESTION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLEDE LA FORET COMMUNALE DE DURMENACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À LA PASSERELLE-OBSERVATOIRE DE LA BIODIVERSITÉ SUR LE CANAL DU RHÔNE AU RHIN À HIRTZFELDEN.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF DEVOLONTARIAT ECOLOGIQUE FRANCO ALLEMAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LA SEMAINE CA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN : 5 JOURS POUR PARLER D'ÉNERGIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL EN VUE DE SATISFAIRE LES BESOINS COMMUNS EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES, CANAUX ET BARRAGES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AMENAGEMENTS DES RIVIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE : DECISION MODIFICATIVE N°1 (DM1)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68AU BOULOT J Y VAIS A VELOEDITION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DU REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SAGE ILL NAPPE RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/05/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LABELLISATION D'UN ESPACE NATUREL SENSIBLE A DURMENACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/05/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DES CONDITIONS DU NOUVEAU TENEUR DU REGISTRE DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C755 LUTTE CONTRE LES MOUSTIQUESAVENANT AU PROTOCOLE TECHNIQUE D'INTERVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA BRIGADE VERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLEC231 C232 C631 C632 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC232 C632 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUXPROGRAMME C133 C633

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLES MODALITES DE LA POLITIQUE RELATIVE AUX ESPACES NATURELS SENSIBLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPÉRATION HAUT-RHIN PROPRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/01/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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